Les votes d'Aurélien Rousseau

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   3 amendements à l'article 17 et annexe : 2 contre, 1 abstention · tous adoptés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 524 de M. Gaillard à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 522 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 520 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 1109 de M. Bazin à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 158 de M. Davi de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 52 de Mme Leboucher de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Amiot de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 50 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 678 (rect.) de M. Isaac-Sibille à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement de rétablissement n° 560 de Mme Leboucher à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 987 (rect.) de M. Laisney à l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention
   3 amendements après l'article 24 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   9 amendements après l'article 21 : 6 abstentions, 3 contre · 2 adoptés, 7 rejetés · dont 9 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2709 de M. Nicolas Bonnet après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'article 6 et Etat C A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. Diverses
   15 amendements à l'article 5 et Etat B : 8 abstentions, 7 contre · 1 adopté, 14 rejetés · dont 15 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 88 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 85 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 84 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 83 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 112 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 82 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 123 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 81 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 80 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 79 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 78 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 76 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 12 : 4 contre · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »