Les votes d'Arnaud Saint-Martin

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements après l'article 34 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 387 de M. Bloch après l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Giletti après l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34
2. → adopté L'article 31
3. → rejeté L'amendement n° 577 de M. Tonussi après l'article 30
4. → adopté L'article 30
5. → adopté L'article 29
6. → adopté L'article 27
7. → adopté L'article 25 ter
8. → adopté L'article 25 bis

Voir les 20 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 717 de M. Blanchet après l'article 25
2. → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
3. → adopté L'article 23
4. → adopté L'article 22
5. → adopté L'article 21
6. → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21
7. → adopté L'article 20
8. → rejeté L'amendement n° 521 de M. Limongi après l'article 15
9. → rejeté L'amendement n° 523 de M. Limongi après l'article 14
10. → adopté L'article 14
11. 3 amendements à l'article 14 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

    1. → adopté L'amendement n° 361 de Mme Lise Magnier à l'article 14
    2. → rejeté L'amendement n° 720 de Mme Poueyto à l'article 14
    3. → rejeté L'amendement n° 424 de M. Saint-Pasteur à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
12. → adopté L'article 12
13. → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Catherine Hervieu après l'article 10
14. 3 amendements à l'article 8 : 3 contre · tous rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
    2. → rejeté L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8
    3. → rejeté L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8
15. → rejeté L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
16. → rejeté Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → adopté L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
3. → adopté L'article 2

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'article 4 bis
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 378 de Mme Récalde après l'article 1er bis
5. 6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 137 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 298 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 264 (rect.) de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 519 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 499 (rect.) de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 418 de M. Wauquiez à l'article premier et rapport annexé
6. → rejeté Le sous-amendement n° 776 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 418 de M. Wauquiez à l'article premier et rapport annexé
7. 6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 505 (rect.) de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 330 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 531 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. → rejeté L'amendement n° 592 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. → rejeté L'amendement n° 530 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 539 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé