Les votes d'Arnaud Le Gall

Projet de loi de finances pour 2026

1. 16 amendements après l'article 21 : 16 pour · 2 adoptés, 14 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3467 (rect.) de Mme Arrighi après l'article 21
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 1761 de M. William après l'article 21
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2709 de M. Nicolas Bonnet après l'article 21
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   11. → adopté par délégation L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 20 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1273 de Mme Lejeune après l'article 20
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1242 de Mme Lejeune après l'article 20
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1508 de Mme Le Feur après l'article 20
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2613 de M. Raux après l'article 20
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2069 de Mme Belluco après l'article 20
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1133 de Mme Maximi après l'article 20
2. → adopté par délégation L'article 20
3. → adopté par délégation L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
4. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
5. → adopté par délégation L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
6. → adopté par délégation L'article 14
7. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
2. → adopté par délégation L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2052 de Mme Feld après l'article 12
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1941 de M. Le Coq après l'article 12
5. 4 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
6. 7 amendements après l'article 12 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2288 de M. Pilato après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2188 de Mme Feld après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12