Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi de finances pour 2026

1. 9 amendements après l'article 12 : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. 25 amendements après l'article 12 : 25 contre · 2 adoptés, 23 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3375 de M. Mattei après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2364 de M. Ruffin après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1937 de Mme Feld après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2637 de Mme Feld après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2639 de M. Coquerel après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3771 de M. Sansu après l'article 12
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2816 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2640 de Mme Maximi après l'article 12
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 3317 de M. Sansu après l'article 12
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 1936 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 12
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 1865 de M. Coquerel après l'article 12
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   18. → rejeté par délégation L'amendement n° 2390 de M. Philippe Brun après l'article 12
   19. → rejeté par délégation L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   20. → rejeté par délégation L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12
   21. → adopté par délégation L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12
   22. → rejeté par délégation L'amendement n° 2493 de M. Prud'homme après l'article 12
   23. → adopté par délégation L'amendement n° 823 de M. Emmanuel Taché après l'article 12
   24. → rejeté par délégation L'amendement n° 1951 de M. Le Coq après l'article 12
   25. → rejeté par délégation L'amendement n° 1592 (rect.) de M. Sitzenstuhl après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
2. 9 amendements à l'article 11 : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3337 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   9. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. → adopté par délégation L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4
5. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4