Les votes d'Anthony Brosse

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. 6 amendements à l'article 7 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 7
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de Mme Lorho à l'article 7
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Chudeau à l'article 7
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 123 de M. Tesson à l'article 7
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 74 de M. Valentin à l'article 7
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de M. Breton de suppression de l'article 7
2. 4 sous-amendements à l'amendement n° 181 : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 196 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 201 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 197 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 213 de Mme Spillebout à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 119 de M. Tesson à l'article 4
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 118 de M. Tesson à l'article 4
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 138 de Mme Perrine Goulet à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 588 de M. Peytavie après l'article 27
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 226 de M. Vos après l'article 23
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article 23
4. 9 amendements à l'article 23 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 225 (rect.) de M. Vos à l'article 23
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 634 de M. Patrice Martin à l'article 23
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1462 de Mme Trouvé à l'article 23
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 132 de Mme Trouvé à l'article 23
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 633 de M. Patrice Martin à l'article 23
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 224 de M. Vos à l'article 23
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 223 de M. Vos à l'article 23
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 222 de M. Vos à l'article 23
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 125 de Mme Trouvé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2084 de Mme Lechon après l'article 22
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2027 de Mme Lechon après l'article 22
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 632 de M. Patrice Martin à l'article 22
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants après l'article 21

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1838 de Mme Pochon à l'article 19 ter
2. 3 amendements à l'article 19 bis : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1680 de Mme Trouvé à l'article 19 bis
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1595 de M. Le Bourgeois à l'article 19 bis
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1594 de M. Le Bourgeois à l'article 19 bis
3. 3 amendements après l'article 19 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 19
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 314 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 19
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 637 de M. Patrice Martin après l'article 19
4. → adopté par délégation L'article 19
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1723 (rect.) de Mme Thomin à l'article 19
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1714 de Mme Trouvé à l'article 19

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 11 amendements à l'article 19 : 11 contre · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1734 de Mme Hignet à l'article 19
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Trouvé et l'amendement identique suivant à l'article 19
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1740 de Mme Hignet à l'article 19
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1741 de Mme Manon Meunier à l'article 19
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 636 de M. Patrice Martin à l'article 19
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1736 de Mme Trouvé à l'article 19
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 635 de M. Patrice Martin à l'article 19
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1744 de Mme Hignet à l'article 19
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 1685 de Mme Trouvé à l'article 19
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 19
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 54 de Mme Trouvé à l'article 19