Les votes d'Annie Vidal

Fin de vie

1. 16 amendements à l'article 2 : 16 pour · 1 adopté, 15 rejetés · dont 15 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. → adopté L'article 19
3. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'article 16
5. → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
7. → adopté L'article 15
8. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 14
2. → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
3. → adopté L'article 13
4. → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
5. → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
6. → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
7. → adopté L'article 10
8. → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
9. → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
4. → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
5. → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
6. → adopté L'article 3
7. → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
8. 4 amendements après l'article 2 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2