Les votes d'Alim Latrèche

Abrogation du Code noir

1. → rejeté L'amendement n° 16 de M. William à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 15 de M. William à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 10 amendements à l'article premier : 10 contre · 3 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 2205 de M. Martineau à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   6. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
3. 6 amendements à l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
4. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 26 amendements à l'article premier et rapport annexé : 26 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 694 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   18. → rejeté L'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   19. → rejeté L'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   20. → rejeté L'amendement n° 155 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   21. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   22. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   23. → rejeté L'amendement n° 145 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   24. → rejeté L'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   25. → rejeté L'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   26. → rejeté L'amendement n° 373 de M. Saint-Pasteur à l'article premier et rapport annexé