Les votes d'Alexandre Dufosset

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 7 : 3 pour, 3 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1740 de M. Barusseau après l'article 7
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3179 de M. Bouloux après l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2171 de Mme Maximi après l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1250 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 562 de M. Ray et les amendements identiques suivants après l'article 7
2. ✓ Pour → rejeté L'article 40
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de Mme Arrighi après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3407 de M. Dufau après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   11 amendements après l'article 3 : 6 contre, 5 pour · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   16 amendements après l'article 3 : 11 contre, 5 pour · 5 adoptés, 11 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. Diverses
   7 amendements à l'article 3 : 5 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot