Député · SOC
Suivre en RSS : Alain David, députéLes questions d'Alain David
En clair
Alain David a posé 26 questions écrites, 1 question orale sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 19 de ses 26 questions écrites.
- Questions écrites
- 26dont 19 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 19 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
21 questions · les dernières publiées d'abord
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Produits à base de CBD et régime applicable à la conduite
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
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Frais kilométriques des aides à domicile de la fonction publique territoriale
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
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Refondation de la filière REP PMCB
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 140 jours
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Revendications des travailleurs sociaux des organismes de sécurité sociale
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Pour une réforme équitable du calcul de l'APL pour les retraités modestes
- Publiée
- Réponse
- · 175 jours
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Pénurie des médicaments Repatha et Praluent
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 308 jours
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Prise en charge de la mélatonine au delà de 18 ans pour les personnes autistes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 238 jours
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Application de la vacance de poste après douze mois de CITIS
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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La filière française de "Kéfir de fruits" en danger
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Difficulté de CDIsation des assistants d'éducation
- Publiée
- Réponse
- · 196 jours
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Hébergement d'urgence
- Posée en séance
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Accueil des enfants palestiniens blessés en France
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 231 jours
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Pour l'assouplissement du cumul de l'AAH avec la pension de réversion
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 56 jours
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Prime Ségur non compensée : les associations tirent la sonnette d'alarme
- Publiée
- Réponse
- · 7 jours
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Indemnisation des arrêts maladie en cas de cumul emploi-retraite
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 140 jours
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Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 42 jours
-
Calcul du montant de la retraite des personnes en invalidité
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 399 jours
-
Situation financière préoccupante des centres sociaux
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Indemnisation des arrêts maladie en cas de cumul emploi-retraite
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 224 jours
-
Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
- · 147 jours
-
Prime Ségur non compensée : les associations tirent la sonnette d'alarme
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)