Assemblée nationale · 17e législature
Suivre en RSS : Travaux de contrôleTravaux de contrôle
En clair
21 travaux de contrôle correspondent à ces filtres.
- Rapports déposés
- 9sur les 12 derniers mois
Définitions officielles · 5
Filtrer par organe ou par période
Terminés · les plus récents d'abord
-
L'hydrogène natif
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteur
- Gérard Leseul SOC
- Rapport déposé
-
Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l’avenir ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteurs
- Pierre Henriet HOR et 1 autre
- Rapport déposé
-
L’évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l’article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteurs
- Jean-Luc Fugit EPR et 1 autre
- Rapport déposé
-
L'évaluation de l’application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteurs
- Gérard Leseul SOC, Dominique Voynet EcoS et 2 autres
- Rapport déposé
-
L'évaluation de la demande d’autorisation de création (DAC) de Cigéo, en application de l’article L. 542-10-1 du code de l’environnement
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteurs
- Maxime Amblard RN et 1 autre
- Rapport déposé
-
Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ?
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteurs
- Alexandre Sabatou RN et Corinne Narassiguin
- Rapport déposé
-
Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteurs
- Gérard Leseul SOC et 1 autre
- Rapport déposé
-
Les impacts technologiques de l’évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l’outil industriel et les réseaux
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteurs
- Joël Bruneau LIOT et 1 autre
- Rapport déposé
-
La science dans la mêlée pour une nation sportive
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteur
- 1 non député
- Rapport déposé
-
Le projet de « futur collisionneur circulaire » (FCC) du CERN
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteur
- Dominique Voynet EcoS
- Rapport déposé
-
La géoingénierie
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteurs
- Maxime Laisney LFI-NFP et 1 autre
- Rapport déposé
-
La réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteurs
- Pierre Henriet HOR et 1 autre
- Rapport déposé
-
Un nouveau Règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteur
- Pierre Henriet HOR
- Rapport déposé
-
Les neurosciences dans l'éducation
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteur
- Arnaud Saint-Martin LFI-NFP
- Rapport déposé
-
Les protéines et l'alimentation
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteur
- Philippe Bolo Dem
- Rapport déposé
-
Adaptation des réseaux électriques : enjeux technologiques et scientifiques
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteur
- Jean-Luc Fugit EPR
- Rapport déposé
-
L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteur
- Pierre Henriet HOR
- Rapport déposé
-
Le vol spatial habité
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteur
- Pierre Henriet HOR
- Rapport déposé
-
L'évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteur
- Pierre Henriet HOR
- Rapport déposé
-
Les nouveaux développements de l'intelligence artificielle
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteur
- Pierre Henriet HOR
- Rapport déposé
-
Les impacts des plastiques sur la santé humaine
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Rapporteur
- Philippe Bolo Dem
- Rapport déposé
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet) · Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)