L'évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
Intitulé officiel
Rapport établi au nom de l'office, sur l'évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
En clair
Rapport d'information déposé le 5 décembre 2024 par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; rapporteur : Pierre Henriet.
- Rapport
- n° 705
Étapes
-
Dépôt du rapport
Rapporteurs 1
- Rapporteur · signataire du rapport
- Pierre Henriet HOR
Sources et données
- Dossier sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
- L'organe sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Dossier (Assemblée nationale)
- DLR5L17N51047
- Organe (Assemblée nationale)
- PO273589