Rapport déposé

rapport d'information

Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Assemblée nationale · 17e législature · les autres travaux de cette nature

En clair

Rapport d'information déposé le 29 janvier 2026 par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; rapporteurs : Gérard Leseul et 1 rapporteur non député.

Rapport
n° 2409

Étapes

  1. Dépôt du rapport

Rapporteurs 2

Rapporteur · signataire du rapport
Gérard Leseul SOC

Et 1 rapporteur qui n'est pas député.

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Dossier (Assemblée nationale)
DLR5L17N53687
Organe (Assemblée nationale)
PO273589