Assemblée nationale · 17e législature
Suivre en RSS : Travaux de contrôleTravaux de contrôle
En clair
12 travaux de contrôle correspondent à ces filtres.
- Rapports déposés
- 5sur les 12 derniers mois
Définitions officielles · 5
Filtrer par organe ou par période
En cours
- Aucun travail en cours ne correspond à ces filtres.
Terminés · les plus récents d'abord
-
L’évaluation des conditions de travail des étudiants en médecine
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Rapporteurs
- Louis Boyard LFI-NFP et Liliana Tanguy EPR
- Rapport déposé
-
L’évaluation de la compétitivité des ports français
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Rapporteurs
- Agnès Firmin Le Bodo HOR et Matthias Renault RN
- Rapport déposé
-
L’évaluation du chèque énergie
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Rapporteurs
- Maxime Amblard RN et Vincent Rolland DR
- Rapport déposé
-
Politique du logement social dans les Outre-mer
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Rapporteurs
- François Jolivet HOR et Karine Lebon GDR
- Rapport déposé
-
L’évaluation des politiques de santé environnementale
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Rapporteur
- Catherine Hervieu EcoS
- Rapport déposé
-
L’évaluation de l’application du principe de continuité territoriale
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Rapporteurs
- Olivier Serva LIOT et Annie Vidal EPR
- Rapport déposé
-
L’évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Rapporteur
- Soumya Bourouaha GDR
- Rapport déposé
-
L’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Rapporteurs
- Josiane Corneloup DR et Élise Leboucher LFI-NFP
- Rapport déposé
-
L’évaluation du programme Action cœur de ville
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Rapporteurs
- Julien Gokel SOC et Sandra Marsaud EPR
- Rapport déposé
-
Évaluation du contrôle des investissements étrangers en France
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Rapporteurs
- François Jolivet HOR et Hervé de Lépinau RN
- Rapport déposé
-
L’évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Rapporteurs
- Sophie Mette Dem et Yannick Monnet GDR
- Rapport déposé
-
L’évaluation de la politique immobilière de l’État
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Rapporteurs
- François Jolivet HOR et Kévin Mauvieux RN
- Rapport déposé
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet) · Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)