Stéphane Ravier

Ses votes 3 012

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✓ Pour → adopté 21 juil. 2026 Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
2. — N'a pas pris part → adopté 21 juil. 2026 Pour une montagne vivante et souveraine
3. ✓ Pour → adopté 21 juil. 2026 Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

Tous ses votes (3 012) → · Ses votes autrement que son groupe (55) →

Ses textes et amendements 17

Stéphane Ravier est l'un des auteurs de 17 textes, dont 6 comme premier auteur.

• … En attente d'examen

  proposition de loi · premier auteur

  Proposition de loi visant à transformer les obligations de la loi SRU d'une logique de stock vers une logique de flux

• ✓ Promulguée le 28 mai 2026

  proposition de loi organique · coauteur

  Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

• ✓ Promulguée le 19 mai 2026

  proposition de loi · coauteur

  Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations

Ses textes, avec filtres (17) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Stéphane Ravier a posé 15 questions écrites et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 13 de ses 15 questions écrites.

• Violence de l'extrême gauche

  Question au Gouvernement · 2 avr. 2026 · Intérieur

• Stratégie de souveraineté alimentaire face à la dermatose nodulaire contagieuse, le Mercosur et la réduction de la politique agricole commune

  Question écrite · 25 déc. 2025 · Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire

  ✓ Réponse publiée

• Part des bi-nationaux dans la délinquance

  Question écrite · 6 nov. 2025 · Intérieur

  ✓ Réponse publiée

Ses questions (18) →

Fonctions et parcours 1

Du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2026 : 2 commissions et autres organes.

Fonctions à la fin du mandat 1

Membre

• Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →