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Suivre en RSS : Rémi Féraud, sénateurLes textes de Rémi Féraud
3 textes sont en discussion : inscrits à l'ordre du jour, ou examinés depuis moins de 15 jours. 57 attendent encore leur premier examen.
2 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
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Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à l'application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne et appelant au renforcement des conditions d'une réelle souveraineté numérique européenne
- Sénat · 1re lecture : Adoptée
- Dernière étape
- Séance publique au Sénat : adoptée ·
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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à mettre fin au sans-abrisme des enfants
- Sénat · 1re lecture : Adoptée
- Dernière étape
- Séance publique au Sénat : adoptée ·
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)