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Suivre en RSS : Patrice Joly, sénateurLes questions de Patrice Joly
En clair
Patrice Joly a posé 58 questions écrites, 15 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 35 de ses 58 questions écrites.
- Questions écrites
- 58dont 35 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 35 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 30sans réponse publiée
- Questions en séance
- 16orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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74 questions · les dernières publiées d'abord
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Mortalité infantile et services de maternité
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Situation des praticiens étrangers diplômés hors Union européenne
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 553 jours
-
Dérives dans l'application du décret du 3 juillet 2023 relatif à la réforme visant l'amélioration de la coordination et la simplification de l'accès à l'aide et aux soins
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 133 jours
-
Situation financière préoccupante de certains départements avec la non-reconduction du fonds de sauvegarde dans les conditions actuelles
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 147 jours
-
Responsabilité de l'Etat sur l'entretien et la pérennisation des lignes ferroviaires de desserte fine du territoire opérées par la SNCF
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 147 jours
-
Attente du décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 48 jours
-
Conséquences de l'application du nouveau zonage intégrateur unique France ruralités revitalisation
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 70 jours
-
Défaillances récurrentes d'accès aux soins dans la Nièvre
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 13 jours
-
Mauvaise couverture en téléphonie mobile de certaines communes rurales
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 154 jours
-
Conditions dramatiques vécues par les usagers de la ligne SNCF Clermont-Nevers-Paris, lors de l'incident survenu le 2 janvier 2025 à Briare (Loiret)
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 133 jours
-
Situation critique des services publics de la protection de l'enfance, des personnels de la protection judiciaire de la jeunesse et de l'aide sociale à l'enfance
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 168 jours
-
Evolution préoccupante de la mortalité infantile en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 13 jours
-
Aggravation des inégalités territoriales dans l'accès des patients aux soins.
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Modalités de calcul du fonds départemental de compensation du handicap
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 154 jours
-
Pertes financières subies par les groupements de défense sanitaire
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 49 jours
-
Conditions de détention dans les prisons françaises
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 315 jours
-
Conséquences de la réduction du budget de la solidarité internationale de 742 millions d'euros
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 336 jours
-
Situation préoccupante de la surpopulation carcérale
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 182 jours
-
Financement du compte d'affectation spéciale dédiée au financement des aides aux collectivités pour l'électrification
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 175 jours
-
Situation de certains établissements hospitaliers privés en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 175 jours
-
Difficultés rencontrées par les centres sociaux
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 147 jours
-
Accès au droit à l'interruption volontaire de grossesse en France.
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Nécessaire réorganisation des moyens héliportés affectés pour la Nièvre
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 287 jours
-
Rééquilibrer les conditions de cotisations sociales, les garanties de revenu et l'aide à l'installation entre les médecins libéraux et la médecine salariée
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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