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Suivre en RSS : Patrice Joly, sénateurLes questions de Patrice Joly
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15 questions correspondent à ces filtres : 15 questions orales sans débat.
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- 7sans réponse publiée
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- 15orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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15 questions · les dernières publiées d'abord
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Création de réserves locales d'anciens sapeurs-pompiers pour faire face aux événements d'ampleur exceptionnelle
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 6 jours
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Impossibilité du cumul du contrat d'engagement de service public avec les aides financières déployées par les conseils départementaux pour les étudiants en médecine
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 41 jours
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Nouvelles coupes budgétaires sur le programme 209 et menaces sur les actions des organisations de la société civile et du centre de crise et de soutien
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Dégradation du maillage territorial des maternités et de la santé périnatale
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Fermeture progressive du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Suppression annoncée du baccalauréat professionnel technicien constructeur bois (TCB) à Varzy dans la Nièvre à compter de la prochaine rentrée scolaire 2026-2027
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Fermeture annoncée du brevet de technicien supérieur « Gestion de la PME » du lycée Maurice Genevoix à Decize dans la Nièvre
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 15 jours
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Risques majeurs pesant sur les conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Avenir du régime de la nouvelle prestation de fidélisation et de reconnaissance et application par décret de la bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires.
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
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Non-exécution des crédits prévus au titre de la compensation de l'extension de la « prime Ségur » aux associations accompagnant les femmes victimes de violences.
- Publiée
- Ministère
- Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations
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Avenir du programme « Petites villes de demain »
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 6 jours
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Positions de la France lors de la 4e Conférence des Nations Unies sur le financement du développement
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 55 jours
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Attente du décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 48 jours
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Défaillances récurrentes d'accès aux soins dans la Nièvre
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 13 jours
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Evolution préoccupante de la mortalité infantile en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 13 jours
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