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Suivre en RSS : Michaël Weber, sénateurLes questions de Michaël Weber
En clair
Michaël Weber a posé 53 questions écrites, 12 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 38 de ses 53 questions écrites.
- Questions écrites
- 53dont 38 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 171,5 jourssur 38 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 20sans réponse publiée
- Questions en séance
- 17orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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70 questions · les dernières publiées d'abord
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Missions des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
- Publiée
- Ministère
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Partage des recettes générées par les produits des forêts domaniales et communales
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- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
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COP29
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Caractère aléatoire des visites médicales pour les personnels de l'éducation nationale
- Publiée
- Ministère
- Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique
- Réponse
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Cohérence entre le calcul de la dotation globale de fonctionnement et l'obtention d'une imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux pour une collectivité territoriale.
- Publiée
- Ministère
- Ruralité, commerce et artisanat
- Réponse
- · 98 jours
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Nécessaire protection des droits fondamentaux des agents de l'administration pénitentiaire
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
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Définition du télétravail pour les travailleurs transfrontaliers
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
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Nécessaire redéfinition des territoires concernés par les bonnes conditions agricoles et environnementales 2
- Publiée
- Ministère
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- Réponse
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Défaut de gestion de la taxe d'aménagement
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
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Recouvrement des créances dues aux communes pour dépôts sauvages à l'encontre de ressortissants domiciliés au Luxembourg
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
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Accès pour un maire aux informations contenues dans le fichier d'immatriculation des véhicules
- Publiée
- Ministère
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Extension de la TVA à taux réduit pour la rénovation du bâti existant
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Nuisances sonores du fait de la multiplication d'élevages canins dans les communes rurales
- Publiée
- Ministère
- Ruralité, commerce et artisanat
- Réponse
- · 147 jours
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Communes et illicéité du schéma de cohérence territoriale
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 336 jours
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Multiplication des logements vacants dans les communes au caractère rural
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 238 jours
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Difficultés financières pour les associations du champ culturel ou sportif
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 238 jours
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Limites de la nomenclature générale des actes professionnels
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
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Budget annuel de l'Agence nationale de l'habitat de Moselle
- Publiée
- Ministère
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- Réponse
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Requalification des antennes-relais comme sites prioritaires
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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- · 203 jours
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Acquittement de la taxe de séjour lors d'une installation non-réglementaire sur le territoire d'une commune
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 133 jours
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