Les votes de Jean Louis Masson

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adoptée Motion · renvoi en commission · proposition de loi organique visant à interdire le cumul du mandat de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme des retraites dans la rédaction du texte proposé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adoptée Sur la proposition de modification de l'ordre du jour de la séance du lundi 25 octobre 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Amendements n° 558, 652, 1220 · après l'article 3 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté Article 33 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 478 · à l'article n · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 1158 · à l'article 33 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 241 · à l'article 33 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ○ Abstention → adopté Article 32 quinquies · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 51, 282, 387 et 1 autre · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Article 32 ter · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 278, 1107 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → adopté Article 32 bis · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → adopté Article 32 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → adopté Article 31 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Article 27 ter · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté Article 27 ter · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 1059 · à l'article 27 ter · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 1058 · à l'article 27 ter · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ○ Abstention → rejeté Qur l'amendement n° 365 rectifié, présenté par M. Yvon Collin et plusieurs de ses collègues, sur l'amendement n° 434, … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ○ Abstention → adopté Article 27 ter · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ○ Abstention → adopté Article 25 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. ○ Abstention → adopté À l'article 25 undecies du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 992 · à l'article 25 quater · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Article 19 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 805 · à l'article 18 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → adopté Article 14 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 20, 148 · de l'article 14 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ○ Abstention → adopté Article 11 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ○ Abstention → adopté Article 8 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 899 · à l'article 8 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 135, 7 · projet de loi portant réforme des retraite A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 888 · à l'article 5 bis · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → rejeté Article 4 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 712 · à l'article 4 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 685 · à l'article 4 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 832 · à l'article 4 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Article 3 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 879 · à l'article 3 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 89, 974 · à l'article 3 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 925 · à l'article 1er bis · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Article 1er · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 864 · à l'article 1er · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 863 · à l'article 1er · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 1, 251, 319 et 1 autre · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Article 6 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 713 · à l'article 6 · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »