Ancien sénateur · NI
Le parcours de Jean Louis Masson
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- NI Réunion administrative des non-inscrits, membre du 7 avr. 2004 au 1er oct. 2023 ; délégué du groupe
- Profession déclarée
- Ingénieur en chef des mines
Son parcours
Du 1er octobre 2001 au 1er octobre 2023 : 6 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
Groupe politique
RPR, puis UMP, puis NI
7 avr. 2004 → 1er oct. 2023 (19 ans et 5 mois)
- NI : Délégué · 5 oct. 2020 → 1er oct. 2023 (2 ans et 11 mois)
- RPR : membre du 2 oct. 2001 au 10 déc. 2002 (1 an et 2 mois)
- UMP : membre du 11 déc. 2002 au 12 nov. 2003 (11 mois)
- UMP : apparenté du 13 nov. 2003 au 6 avr. 2004 (4 mois)
- NI : membre du 7 avr. 2004 au 4 oct. 2020 (16 ans et 5 mois)
- NI : délégué du 5 oct. 2020 au 1er oct. 2023 (2 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Affaires sociales, puis Économie, puis Lois, puis Culture
5 nov. 2020 → 1er oct. 2023 (2 ans et 10 mois)
- Affaires sociales : membre du 3 oct. 2001 au 27 juin 2002 (8 mois)
- Économie : membre du 27 juin 2002 au 5 nov. 2003 (1 an et 4 mois)
- Lois : membre du 5 nov. 2003 au 6 oct. 2004 (11 mois)
- Lois : membre du 1er oct. 2011 au 5 oct. 2020 (9 ans)
- Culture : membre du 6 oct. 2004 au 30 sept. 2011 (6 ans et 11 mois)
- Culture : membre du 5 nov. 2020 au 1er oct. 2023 (2 ans et 10 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total
Préparation du retrait du Royaume-Uni de l'UE
10 oct. 2018 → 19 janv. 2019 (3 mois)
- Préparation du retrait du Royaume-Uni de l'UE : membre du 10 oct. 2018 au 19 janv. 2019 (3 mois)
ASAP
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
6 févr. → 7 oct. 2020 (8 mois)
- ASAP : membre du 6 févr. au 7 oct. 2020 (8 mois)
Fonctions et appartenances terminées 9
- Groupe du RPR · membre →
- Commission des affaires sociales · membre →
- Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
- Groupe Les Républicains · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale · membre →
- Groupe Les Républicains · apparenté →
- Réunion administrative des non-inscrits · membre →
- Commission spéciale sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique · membre →