Les votes d'Ian Brossat

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✕ Contre → adopté L'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans

1. ✕ Contre → adopté Les amendements n° 2 rectifié quinquies, présenté par M. Jean-Pierre Grand et plusieurs de ses collègues, et n° 7, présenté par M. Arnaud Bazin et Mme Samantha Cazebonne, tendant à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 rectifié, présenté par Mme Raymonde Poncet Monge et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 rectifié sexies, présenté par M. Jean-Pierre Grand et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »