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Sénateur

Ian Brossat

Paris · 46 ans (méthode du calcul)

CRCE-K Groupe CRCE - Kanaky

Fiche officielle (nouvel onglet)

En clair

Ian Brossat est sénateur depuis le 2 octobre 2023. Il siège à la commission des affaires économiques.

Votes exprimés
937sur 971 scrutins publics
Textes déposés
57dont 9 en premier · médiane 55

Ses votes 971

Scrutins
971
Pour
530
Contre
324
Abstentions
83
  • Pour
  • Contre
  • Abstention
  • N'a pas pris part

Du 10 oct. 2023 au 4 nov. 2026Scrutins publics du Sénat

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

  1. Pour → adopté Proposition de loi relative au droit des victimes à l'information et à la compréhension des procédures et décisions de justice
  2. Pour → rejeté Proposition de loi visant à la suppression des titres de séjour territorialisés à Mayotte
  3. Abstention → adopté Projet de loi relatif à la protection des enfants

Tous ses votes (971) →Ses votes autrement que son groupe (7) →

Ses textes et amendements 57

Ian Brossat est l'un des auteurs de 57 textes, dont 9 comme premier auteur.

Ses textes, avec filtres (57) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Ian Brossat a posé 37 questions écrites, 7 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 29 de ses 37 questions écrites.

Ses questions (49) →

Fonctions et parcours 2

Depuis le 2 octobre 2023 : 3 commissions et autres organes, dont 2 en cours.

Fonctions en cours 2

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Dernières évolutions

  1. Nouvelle étape

    Proposition de loi visant à garantir l'exercice du droit de manifester et à protéger l'intégrité physique des manifestants

    Nouvelle étape : commission au Sénat, 1re lecture.

Toutes ses évolutions, scrutins compris →

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.

Références techniques
Sénat
21088Q

Toutes les données et leurs licences →