Ancien sénateur
Les questions de Daniel Chasseing
En clair
10 questions correspondent à ces filtres : 10 questions orales sans débat.
- Questions en séance
- 10orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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10 questions · les dernières publiées d'abord
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Écart de rémunération des personnels paramédicaux des secteurs publics et privés non lucratifs
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 29 jours
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Situation des enfants sourds communiquant en langue française parlée complétée
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Dermatose nodulaire bovine
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Vente de l'entreprise LMB Aerospace
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Financement de la sécurité sociale après la baisse de la contribution tarifaire d'acheminement
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Différences de rémunération des personnels paramédicaux des secteurs publics et privés non lucratifs
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 13 jours
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Baisse et fixation des remises sur les génériques, biosimilaires et hybrides
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Médecins et infirmiers scolaires
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 27 jours
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Situation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 62 jours
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Nouvelle baisse de 50 % des aides au chauffage au bois domestique
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 20 jours
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