Ancien sénateur
Les questions de Daniel Chasseing
En clair
Daniel Chasseing a posé 6 questions écrites, 10 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 4 de ses 6 questions écrites.
- Questions écrites
- 6dont 4 avec réponse
- Questions en séance
- 13orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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19 questions · les dernières publiées d'abord
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Tuberculose bovine
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Écart de rémunération des personnels paramédicaux des secteurs publics et privés non lucratifs
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 29 jours
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Situation des enfants sourds communiquant en langue française parlée complétée
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Avenir du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 35 jours
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Dermatose nodulaire bovine
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Vente de l'entreprise LMB Aerospace
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Financement de la sécurité sociale après la baisse de la contribution tarifaire d'acheminement
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Différences de rémunération des personnels paramédicaux des secteurs publics et privés non lucratifs
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 13 jours
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Contenu plan grand âge
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 140 jours
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Baisse et fixation des remises sur les génériques, biosimilaires et hybrides
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Baisse et fixation des remises sur les génériques, biosimilaires et hybrides
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Médecins et infirmiers scolaires
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 27 jours
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Attaques de loups en Corrèze
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
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Situation des bailleurs sociaux face à l'effacement des dettes par la banque de france
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 140 jours
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Hydroélectricité
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie et énergie
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Réforme de la tarification de la dialyse
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 420 jours
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Situation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 62 jours
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Nouvelle baisse de 50 % des aides au chauffage au bois domestique
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 20 jours
-
Prévention des cancers gynécologiques
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé et solidarités
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