Les votes de Bruno Belin

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Les amendements identiques n° I-1004 rectifié, présenté par M. Thierry Cozic et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° I-1085 rectifié, présenté par Mme Jocelyne Antoine et plusieurs … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° I-617 · projet de loi de finances pour 2024 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendements n° I-715, I-958 · après l'article 11 · projet de loi de la Constitution, de finances pour 2023 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement

1. → rejeté Les amendements identiques n° 1 rectifié ter, présenté par M. Sébastien Pla et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 2 rectifié, présenté par Mme Laurence Muller-Bronn et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendements n° 247, 661, 732 et 1 autre · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Article 1er · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »