Les questions d'Arnaud Bazin
En clair
Arnaud Bazin a posé 61 questions écrites depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 46 de ses 61 questions écrites.
- Questions écrites
- 61dont 46 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 129,5 jourssur 46 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 15sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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15 questions · les dernières publiées d'abord
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Opportunité d'étendre l'inscription du périmètre UNESCO des savoir-faire du chanvre aux femmes ouvrières et transformatrices de cette filière et aux ouvrières du travail de la soie du Val d'Oise
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Déclaration élevages d'animaux domestiques autres que chiens, chats et furets
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Risques d'accélération des cancers de l'estomac liés à la bactérie Helicobacter pylori
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Détermination des mineurs visés à l'article L. 226-3 du CASF lors de sévices graves, d'acte de cruauté ou d'atteinte sexuelle sur un animal
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Politique de prévention du Gouvernement auprès de la population au sujet des risques d'inondations
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Conséquences de l'article 76 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Interdiction du gazage des pigeons
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Clarification du périmètre des acteurs soumis à l'article L. 214-8-2 du code rural relatif à la diffusion d'offres de cession en ligne de carnivores domestiques
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Conditions d'application de l'arrêté du 4 juin 2026 relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les immeubles autres que bâtis
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Inquiétudes liées à la baisse continue du niveau de mathématiques en France.
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Sécurité des informations personnelles des agents du ministère de l'agriculture
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Revalorisation de la prestation de compensation du handicap animalière : demande de clarification concernant la réponse à la question écrite question n° 06130, rappelée sous le numéro n° 07339
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Saisies de prégabaline, médicament utilisé dans le traitement de l'épilepsie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Renforcement de la protection des données personnelles sensibles contre les cyberattaques
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Temps d'attente dans les services d'urgence
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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