En clair

Arnaud Bazin est sénateur depuis le 2 octobre 2017. Il siège à la commission des finances.

Votes exprimés
2 201sur 2 206 scrutins publics
Textes déposés
62dont 3 en premier · médiane 55

Ses votes 2 206

Scrutins
2 206
Pour
998
Contre
1 172
Abstentions
31
  • Pour
  • Contre
  • Abstention
  • N'a pas pris part

Du 18 oct. 2017 au 4 nov. 2026Scrutins publics du Sénat

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

  1. Pour → adopté Proposition de loi relative au droit des victimes à l'information et à la compréhension des procédures et décisions de justice
  2. Contre → rejeté Proposition de loi visant à la suppression des titres de séjour territorialisés à Mayotte
  3. Pour → adopté par délégation Projet de loi relatif à la protection des enfants

Ses textes et amendements 62

Arnaud Bazin est l'un des auteurs de 62 textes, dont 3 comme premier auteur.

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Arnaud Bazin a posé 61 questions écrites depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 46 de ses 61 questions écrites.

Fonctions et parcours 1

Depuis le 2 octobre 2017 : 2 commissions et autres organes, dont 1 en cours.

Fonctions en cours 1

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Dernières évolutions

  1. Adopté

  2. Nouvelle étape

  3. Promulgué

    Proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental

    Loi n° 2026-975 promulguée le 21 octobre 2026, publiée au Journal officiel le 22 octobre 2026.

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.

Références techniques
Sénat
19667J