Les questions d'Alexandre Basquin
En clair
97 questions correspondent à ces filtres : 97 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 67 questions écrites sur 97 (69 %), en 108,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 97dont 67 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 108,5 jourssur 66 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 29sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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29 questions · les dernières publiées d'abord
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Halte au démarchage téléphonique non consenti
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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COP 17 en Arménie
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Mesures de soutien aux librairies indépendantes
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Pollution à l'ozone
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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L'implantation des centres de données nécessite la consultation des élus locaux et des citoyens
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Quand Discord sème la discorde
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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Appel à renforcer le contrôle de l'intelligence artificielle et position de la France
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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Frais d'inscription à l'université
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Sanctuarisation du Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Horaires de travail atypiques et leurs effets sur la santé des travailleurs
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Développement du data poisoning : des mesures rapides sont nécessaires
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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Absurdité du décret du 28 juillet 2026 relatif à la protection de la communauté éducative
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Personnes électro-hypersensibles
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Plateforme Investiguser
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
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Nouvelle hausse des tarifs de l'électricité
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Nouvelle annonce scandaleuse de déremboursement des soins
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Etude de la DREES sur le non-recours à la prime d'activité
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Mal-être des agents de France Travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Data centers et réchauffement climatique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
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Insidieuses lunettes connectées
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Droit à la déconnexion
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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S'attaquer enfin aux cyberattaques
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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Exploitation des données publicitaires des utilisateurs de smartphone à des fins de surveillance
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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Grandes fortunes françaises et exil fiscal
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Renforcement des politiques publiques en faveur de l'habitat inclusif
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Prise en charge du transport des jeunes adultes handicapés majeurs
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Soutien aux communes rurales assurant des services essentiels liés à l'école
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
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Répartition de l'impôt sur le revenu
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Situation des salariés de France Travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
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