Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Ministère des transportsQuestions au Gouvernement
En clair
291 questions correspondent à ces filtres : 243 questions écrites, 36 questions orales sans débat et 12 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 137 questions écrites sur 243 (56 %), en 56 jours en médiane.
- Questions écrites
- 243dont 137 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 56 jourssur 137 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 97sans réponse publiée
- Questions en séance
- 48orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
291 questions · les dernières publiées d'abord
-
Airbags Takata : la sécurité des Français est toujours en jeu
Marc Chavent UDR
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 217 jours
-
Prévenir les ingérences étrangères au sein des ports
Fabrice Roussel SOC
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 35 jours
-
Place des maires dans les SERM
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 35 jours
-
Dysfonctionnement des systèmes d'assistance avancée à la conduite
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Procédure d'obtention du permis AM
Corinne Vignon EPR
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 280 jours
-
Réglementation applicable aux dispositifs d'aide à la conduite des véhicules
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Centre de contrôle aérien de Tahiti-Faa’a
- Posée en séance
- Ministère
- Transports
-
Suppression de la ligne de TGV Vienne-Paris
Pascal Jenft RN
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 42 jours
-
Liaison ferroviaire Bordeaux-Lyon et désenclavement du Massif central
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Automatisation des ventes et fermeture des guichets dans les gares
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 105 jours
-
Développement de l'aéroport de Pierrefonds
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Plaques d'immatriculation usurpées sur les autoroutes à flux libre
Annaïg Le Meur EPR
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
ADAS - Système de sécurité
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Transports ferroviaires
Bartolomé Lenoir UDR
- Posée en séance
- Ministère
- Transports
-
Doublement de la D2060
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 49 jours
-
Conditions d'ouverture à la concurrence du réseau ferroviaire normand
Arthur Delaporte SOC
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 63 jours
-
Autorisation du port du taser pour les agents de sûreté de la RATP et de la SNCF
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 49 jours
-
Coopération transfrontalière franco-suisse
Matthieu Bloch UDR
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Projet de métro transfrontalier Nice-Monaco-Menton-Vintimille
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Délais d'instruction des procédures environnementales pour la RN 106
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 21 jours
-
Assurance des vélos à assistance électrique
Jérôme Nury DR
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Leasing social à La Réunion
Frédéric Maillot GDR
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 238 jours
-
Mobilités entre Saint-Étienne et Lyon
Pierrick Courbon SOC
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Réouverture de la ligne ferroviaire Limoges-Angoulême
René Pilato LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Projets de contournement des Baraques à Cussac-sur-Loire et de Pradelles
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Création d'un échangeur autoroutier à Mèze
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 70 jours
-
Situation économique préoccupante des taxis face au développement des VTC
Sylvain Berrios HOR
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 42 jours
-
Remise en cause de l'accès aux transports dans le Val-de-Marne
Clémence Guetté LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 35 jours
-
Réglementation des poids lourds transfrontaliers
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 112 jours
-
Statut juridique des animaux de compagnie dans le cadre du transport aérien
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 245 jours
-
Création d'un échangeur autoroutier à Mèze
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Interdiction des camions transfrontaliers de 44 tonnes entre la France et la B
Julien Dive DR
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 63 jours
-
Loi « Montagne II » : équipements spéciaux
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 105 jours
-
Sécurité des systèmes d'ouverture électronique des véhicules
Isabelle Rauch HOR
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 252 jours
-
PTAC
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 266 jours
-
Vérification d'identité par les agents de la SUGE et recouvrement des PV
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 49 jours
-
Concurrence déloyale des VTC : protéger les taxis et renforcer les contrôles
Marc Chavent UDR
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 84 jours
-
Contrôle aux frontières : harmonisation des exemptions
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 84 jours
-
Impacts économiques de la nouvelle convention TAP
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Signalisation ZFE
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 231 jours
-
Évolutions du contrôle technique automobile
Jérôme Nury DR
- Publiée
- Ministère
- Transports
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)