Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · En attente de réponse · Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risquesQuestions au Gouvernement
En clair
248 questions correspondent à ces filtres : 235 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 9 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 214 questions écrites sur 235 (91 %), en 189 jours en médiane.
- Questions écrites
- 235dont 214 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 189 jourssur 214 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 15sans réponse publiée
- Questions en séance
- 13orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
15 questions · les dernières publiées d'abord
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Traitement de la prolifération des algues vertes en Bretagne nord
Mickaël Cosson Dem
- Publiée
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Aides publiques aux particuliers propriétaires pour la rénovation énergétique
Matthias Tavel LFI-NFP
- Publiée
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Protection des zones humides et tourbières
Fabrice Roussel SOC
- Publiée
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Construction d'un parc éolien dans la commune de Moulézan
- Publiée
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Adaptation des exigences de constructions aux risques naturels
- Publiée
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Conséquences de la suppression du prêt à taux zéro pour les maisons neuves
Bruno Bilde RN
- Publiée
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Paiement des CEE aux entreprises
Jean-Luc Warsmann LIOT
- Publiée
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Service public de l'adaptation aux impacts du changement climatique
Dominique Potier SOC
- Publiée
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Éclairage alternatif des éoliennes visant à réduire la pollution lumineuse
- Publiée
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Transition énergétique en Nouvelle-Calédonie
Nicolas Metzdorf EPR
- Publiée
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Prix du kérosène aux Antilles et hausse du prix des billets d'avion
Max Mathiasin LIOT
- Publiée
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Sur les limites de la loi dite « Elan » dans le dispositif Maillâges
Sylvie Ferrer LFI-NFP
- Publiée
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Prison à Noiseau
Maud Petit Dem
- Publiée
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Situation préoccupante des moulins à eau en France
Nathalie Da Conceicao Carvalho RN
- Publiée
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Instauration d'un décret de malus écologique pour les pick-up 4 places
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)