Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Questions écritesQuestions au Gouvernement
En clair
30 172 questions correspondent à ces filtres : 30 172 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 20 071 questions écrites sur 30 172 (67 %), en 126 jours en médiane.
- Questions écrites
- 30 172dont 20 071 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 20 052 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 8 989sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
30 172 questions · les dernières publiées d'abord
-
Stratégie française en santé mondiale 2023-2027
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Stratégie française en santé mondiale 2023-2027
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 189 jours
-
Statut du « patient-expert »
Maud Petit Dem
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Situation de la psychiatrie de proximité et de l'accès aux soins en Mayenne
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 49 jours
-
Sensibilisation aux AVC
Olivier Faure SOC
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 126 jours
-
Risques sanitaires des sachets de nicotine
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 343 jours
-
Recrudescence des importations de prothèses dentaires
Mathieu Lefèvre EPR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Prévention et prise en charge de l'obésité
Philippe Fait EPR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 252 jours
-
Prévention des accidents vasculaires cérébraux
Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) DR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 126 jours
-
Plan de lutte contre la douleur chronique
Maud Petit Dem
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie
Fabrice Brun DR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Mesures sur la prise en charge des troubles somatiques
Félicie Gérard HOR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 252 jours
-
Médecine du travail
Sylvie Ferrer LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 434 jours
-
Lutte contre la désertification médicale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Lésions cérébrales et traumatismes crâniens
Félicie Gérard HOR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 742 jours
-
Les conséquences des déserts médicaux dans la ruralité
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 189 jours
-
Interdiction des sachets de nicotine et billes de nicotine
Karl Olive EPR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 707 jours
-
Il faut lancer une campagne nationale de prévention contre les risques d'AVC !
Sébastien Delogu LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 126 jours
-
Hygiène bucco-dentaire dans les écoles
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 686 jours
-
État d'avancement de la SNANC
Boris Tavernier EcoS
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 224 jours
-
Encadrement législatif et réglementaire des sachets de nicotine
Philippe Bolo Dem
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 343 jours
-
Effets indésirables de prothèses vaginales et réparation du préjudice
Édouard Bénard GDR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 154 jours
-
Effets contre-productifs de l'augmentation des taxes sur le tabac
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 637 jours
-
Difficultés de la psychologie
Pierrick Courbon SOC
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 301 jours
-
Déserts médicaux en milieu rural
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Desertification médicale et accès aux soins
Fabrice Brun DR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Délabrement du système de santé
Sylvie Ferrer LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 266 jours
-
Campagne vaccinale contre la covid-19
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 154 jours
-
Améliorer la sensibilisation aux signes et aux dangers des AVC
Soumya Bourouaha GDR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 126 jours
-
Aide à l'acquisition de défibrillateur pour les particuliers
Didier Le Gac EPR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 189 jours
-
Transport d'organes et de produits sanguins
- Publiée
- Réponse
- · 189 jours
-
Situation de la collecte de plasma en France
Christophe Naegelen LIOT
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 182 jours
-
Renouvellement des subventions allouées au don du sang par l'assurance maladie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Don du sang des personnes transfusées
Christine Arrighi EcoS
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Autosuffisance de la France en médicaments dérivés du plasma
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 182 jours
-
Demande de dérogation à la « loi ZAN » pour les territoires hyper-ruraux
Sophie Pantel SOC
- Publiée
- Réponse
- · 294 jours
-
Majoration des pensions de retraite des personnes ayant perçu l'AVPF
Didier Le Gac EPR
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 735 jours
-
Délais de traitement CARSAT Normandie demande de pension de réversion
Édouard Bénard GDR
- Publiée
- Réponse
- · 469 jours
-
Régime additionnel de retraite (RAR) des enseignants du privé
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 126 jours
-
Reconnaissance des TUC
Olivier Faure SOC
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 133 jours
-
Prise en compte de la pénibilité dans le calcul des retraites précaires
Julie Delpech EPR
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
-
Obligation d'ouverture d'un PER
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 175 jours
-
Les TUC : oubliés de la retraite, l'injustice continue !
Abdelkader Lahmar LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 266 jours
-
La retraite des sapeurs pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 504 jours
-
Cumul emploi-retraite - Nouveaux droits à pension
Bastien Marchive EPR
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 133 jours
-
Calcul de la pension de retraite
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 140 jours
-
Bonification des trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
-
Bonification des trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Paul-André Colombani LIOT
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
-
Bénéfice du dispositif carrières longues pour les anciens salariés TUC
René Pilato LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 133 jours
-
Reconnaissance d'un enfant décédé dans le calcul des droits à la retraite
Guillaume Garot SOC
- Publiée
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)