Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Questions orales sans débat · Caduques · Gouvernement Lecornu IIQuestions au Gouvernement
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1 012 questions correspondent à ces filtres : 1 012 questions orales sans débat.
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8 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences des évolutions du règlement européen relatif aux gaz fluorés « F-Gaz »
Patrick Chaize Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse et situation de l'Ain
Patrick Chaize Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Installation d'une imagerie par résonance magnétique au centre hospitalier de Chauny
Pierre-Jean Verzelen Les Indépendants
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Situation des enfants sourds communiquant en langue française parlée complétée
Daniel Chasseing Les Indépendants
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Limites du système national de répartition des internes dans les départements français
Jean-Marc Delia Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Lancement d'un plan d'action sur les enjeux de fertilité et de périnatalité
Véronique Guillotin RDSE
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Élargissement des critères d'éligibilité du « Label bas carbone »
Mireille Jouve RDSE
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Urgence pénurie de dermatologues
Henri Cabanel RDSE
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)