Les votes d'Yannick Chenevard

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 285 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 582 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté L'amendement n° 377 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 376 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 24 amendements à l'article premier et rapport annexé : 24 contre · 1 adopté, 23 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 619 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 78 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 534 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 511 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 381 (rect.) de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 369 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 473 de Mme Errante à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 645 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 605 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 601 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 284 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 545 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 541 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 88 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   18. → rejeté L'amendement n° 581 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   19. → rejeté L'amendement n° 514 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   20. → rejeté L'amendement n° 603 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   21. → rejeté L'amendement n° 575 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   22. → rejeté L'amendement n° 571 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   23. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Gosselin à l'article premier et rapport annexé
   24. → rejeté L'amendement n° 565 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. 5 amendements à l'article 6 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Kerbrat à l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 21 de M. Léaument à l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 20 de M. Kerbrat à l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Léaument à l'article 6
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Kerbrat à l'article 6
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 247 de M. Léaument à l'amendement n° 135 de Mme Balage El Mariky à l'article 6
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 248 de M. Kerbrat à l'amendement n° 135 de Mme Balage El Mariky à l'article 6
4. 5 amendements à l'article 6 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de M. Léaument à l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de M. Kerbrat à l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Kerbrat et l'amendement identique suivant à l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de M. Léaument à l'article 6
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Kerbrat et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
5. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de M. Kerbrat à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de M. Léaument à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 52 de M. Léaument et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. 3 amendements après l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Dufau après l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Dufau après l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 28 de M. Aurélien Taché après l'article 3