Ancien député · NI
Le parcours de Thomas Thévenoud
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- NI Député non-inscrit du 11 sept. 2014 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Cadre des collectivités locales
- Gouvernement
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique ; Ministère de l'intérieur · gouvernement Valls → Concurrence équilibrée entre les différents modes de transports particuliers de transports
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 8 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SRC, puis NI
11 sept. 2014 → 20 juin 2017 (2 ans et 9 mois)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 10 sept. 2014 (2 ans et 2 mois)
- NI : député non-inscrit du 11 sept. 2014 au 20 juin 2017 (2 ans et 9 mois)
Commissions permanentes
Finances, puis Développement durable
1er oct. 2014 → 20 juin 2017 (2 ans et 8 mois)
- Finances : membre du 28 juin 2012 au 12 sept. 2014 (2 ans et 2 mois)
- Développement durable : membre du 1er oct. 2014 au 20 juin 2017 (2 ans et 8 mois)
2 remplacements ponctuels
- Développement durable · 2
25 juin 2014, 4 → 10 juil. 2014
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale sur les finances publiques
25 sept. → 22 nov. 2012 (1 mois)
- Commission spéciale sur les finances publiques : membre du 25 sept. au 22 nov. 2012 (1 mois)
Commissions d'enquête
Commission d'enquête sur l'action du Gouvernement
14 mai → 8 oct. 2013 (4 mois)
- Commission d'enquête sur l'action du Gouvernement : membre du 14 mai au 8 oct. 2013 (4 mois)
Missions d'information2 au total · fonction : vice-Président
Mission d'évaluation et de contrôle
5 déc. 2012 → 5 févr. 2014 (1 an et 2 mois)
- Mission d'évaluation et de contrôle : membre du 5 déc. 2012 au 5 févr. 2014 (1 an et 2 mois)
Ecotaxe poids lourds
26 nov. 2013 → 14 mai 2014 (5 mois)
- Vice-Président · 4 déc. 2013 → 14 mai 2014 (5 mois)
- Ecotaxe poids lourds : membre du 26 nov. au 3 déc. 2013 (8 jours)
- Ecotaxe poids lourds : vice-Président du 4 déc. 2013 au 14 mai 2014 (5 mois)
Commissions mixtes paritaires2 au total
PLFR 2012 · membre suppléant
30 juil. 2012
- PLFR 2012 : membre suppléant le 30 juil. 2012
PLFR 2013 · membre titulaire
13 déc. 2013 → 2 janv. 2014 (21 jours)
- PLFR 2013 : membre titulaire du 13 déc. 2013 au 2 janv. 2014 (21 jours)
Fonctions et appartenances terminées 9
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · membre →
- Commisson mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012 · membre suppléant
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques · membre →
- Mission d'évaluation et de contrôle · membre →
- Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement · membre →
- Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds · membre →
- Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds · vice-président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2013 · membre titulaire →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'amitié France-République dominicaine (depuis le 26 sept. 2012)
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Haïti (depuis le 4 déc. 2012) · Groupe d'amitié France-Russie (depuis le 8 nov. 2012) · Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège (depuis le 1er juil. 2014)
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-Turquie (depuis le 4 déc. 2012) · Groupe d'études Artisanat et métiers d'art (depuis le 19 févr. 2013)
Groupes d'amitié 8
- République dominicaine · P
- Haïti · VP
- Russie · VP
- Turquie · S
- Algérie
- Cuba
- Espagne
- Tunisie
Groupes d'études 14
- Vatican (vocation internationale) · VP
- Artisanat et métiers d'art · S
- Commerce et artisanat
- Élevage
- Gaz de schiste
- Industries agro-alimentaires et filière agricole
- Internet et société numérique
- Palestine (vocation internationale)
- Prévention et lutte contre la toxicomanie
- Tabac
- Tauromachie
- Tourisme
- Trufficulture
- Viticulture
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)