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Suivre en RSS : Thomas Ménagé, députéLes questions de Thomas Ménagé
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83 questions correspondent à ces filtres : 83 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 55 questions écrites sur 83 (66 %), en 133 jours en médiane.
- Questions écrites
- 83dont 55 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 55 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 28sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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83 questions · les dernières publiées d'abord
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Conditions de cumul de l'ASS avec une activité professionnelle
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Réglementation de la médiation équine
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
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Conditions d'application de l'accord du 4 juin 2024 (mesures « Ségur »)
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Prise en charge intégrale des fauteuils roulants
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Apposition d'un signe distinctif sur les quadricycles légers à moteur
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 98 jours
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Dossier unique pour les démarches des personnes en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 161 jours
-
Application des dispositions relatives aux « groupes de niveau »
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Conditions de vie des jeunes en zone rurale
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 203 jours
-
Bonification des trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Réponse
- · 371 jours
-
Situation sécuritaire de Montargis
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Suppression de la vidéosurveillance systématique en garde à vue
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
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Ouverture des droits à l'ARE des travailleurs en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 133 jours
-
Statistiques relatives à la troisième campagne d'autorisation d'IEF
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
-
Choix du prestataire de matériel médical en sortie d'hôpital
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Transparence de la rémunération des dirigeants d'associations subventionnées
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 161 jours
-
Instauration d'une prime de risque au bénéfice des patrouilleurs autoroutiers
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 154 jours
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Liquidation judiciaire de Milee
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 56 jours
-
Prise en charge de l'épilepsie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Maintien des relations des enfants placés avec leurs grands-parents
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 133 jours
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Pénurie d'enseignants dans le Gâtinais montargois
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 364 jours
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Pertinence de l'indicateur de position sociale (IPS)
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 196 jours
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Possibles évolutions du régime de la revente de tabac
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 203 jours
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Conséquences des importations de prothèses dentaires
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 203 jours
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Décret d'application de la loi n° 2022-53 du 24 janvier 2022
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 217 jours
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Changement de NEPH en cas d'usurpation d'identité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 196 jours
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Effectivité du suivi médical des salariés employés par des particuliers
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 189 jours
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Expression du consentement des donneurs d'organes présumés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Souffrances psychologiques des internes en médecine
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Extension du bénéfice de l'indemnité de fidélisation versée aux policiers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 98 jours
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Élargissement de la mise en oeuvre de la neurostimulation médullaire
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Statistiques relatives aux bénéficiaires du minimum vieillesse ou de l'ASPA
- Publiée
- Réponse
- · 490 jours
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Modalités de contrôle des installations d'assainissement non collectif
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Assouplissement des conditions d'accès aux déchèteries
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)