Les votes de Thierry Frappé

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 3 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1071 de Mme Feld après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 885 de M. Lottiaux après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3
3. Diverses
   28 amendements après l'article 3 : 18 contre, 8 pour, 2 abstentions · 4 adoptés, 24 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2651 de M. Le Coq après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2655 de Mme Lejeune après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3523 de M. de Courson après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3291 de M. Sansu après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1946 de M. Lahais après l'article 3
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3369 de M. Mattei après l'article 3
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 706 de M. Jean-René Cazeneuve et les amendements identiques suivants après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3352 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   21. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3297 (rect.) de M. Sansu après l'article 3
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2894 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 3
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2362 (rect.) de M. Ruffin après l'article 3
   26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 720 (rect.) de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2897 de M. Le Coq après l'article 3
   28. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2677 de M. Le Coq après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2383 de M. Le Coq après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 4 pour, 3 contre · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
7. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 3 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3