Les amendements de Thibault Bazin

En clair

Thibault Bazin a déposé 2 211 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 988 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

260 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS283 · Article liminaire Tombé

    « Amendement d’appel du fait des conditions de recevabilité. »

  2. · N° AS282 · Article liminaire Tombé

    « Amendement d’appel du fait des conditions de recevabilité. »

  3. · N° AS281 · Article liminaire Tombé

    « Amendement d’appel du fait des conditions de recevabilité. »

  4. · N° AS280 · Article liminaire Tombé

    « Amendement d’appel du fait des conditions de recevabilité. »

  5. · N° AS279 · Article liminaire Tombé

    « Amendement d’appel du fait des conditions de recevabilité. »

  6. · N° AS278 · Article liminaire Tombé

    « Amendement d’appel du fait des conditions de recevabilité. »

  7. · N° AS277 · Article liminaire Tombé

    « Amendement d'appel du fait des conditions de recevabilité. »

  8. · N° AS276 · Article liminaire Tombé

    « Amendement d’appel du fait des conditions de recevabilité. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-142 · Après l'article 3 Tombé

    « Afin de lutter contre la crise du logement, le présent amendement propose d’augmenter le taux d’abattement applicables aux revenus tirés des locations nues afin de rendre la location longue durée plus attractive. »

  2. · N° I-CF609 · Article 10 Tombé

    « L’exposé des motifs de l’article 10 s’appuie sur la directive sur la performance énergétique des bâtiments pour exclure la fourniture et l’installation de chaudières recourant à des énergies fossiles. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)