Les votes de Sylvain Maillard

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté L'article 9
2. ✓ Pour → adopté L'article 8 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 8
4. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 8 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 278 de M. Damien Girard à l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 276 de M. Damien Girard à l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8
5. ✓ Pour → adopté L'article 7
6. ✓ Pour → adopté L'article 6 bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 6
2. Diverses
   3 amendements à l'article 6 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 706 de Mme Lemoine à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 240 de M. Lachaud à l'article 6
3. ✓ Pour → adopté L'article 5

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
4. Diverses
   7 amendements à l'article 3 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2

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1. ✓ Pour → adopté L'article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B
4. ✓ Pour → adopté L'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Bourouaha à l'article 3
7. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 2 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2
8. ✓ Pour → adopté L'article 1er ter

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 3