Les questions de Stéphane Viry
En clair
69 questions correspondent à ces filtres : 69 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 46 questions écrites sur 69 (67 %), en 129,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 69dont 46 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 129,5 jourssur 46 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 23sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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69 questions · les dernières publiées d'abord
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Revalorisation des NPEC
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 105 jours
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Encadrement des poursuites de véhicules en fuite
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 98 jours
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Fonds d'intervention régional et accès au soin
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
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Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 119 jours
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Maladie d'Alzheimer
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 105 jours
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Convention collective dans le secteur de l'aide à domicile
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Remboursement des frais des conciliateurs de justice
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 133 jours
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Frais du périscolaire des classes ULIS
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 203 jours
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Covid long : inquiétude des patients sur le retard des mesures
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 182 jours
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Accès au traitement Qalsody : une urgence pour les patients atteints de la SLA
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 259 jours
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Loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 266 jours
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Contrat de professionnalisation
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 119 jours
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Fraudes liées aux banques en ligne
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 196 jours
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Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 259 jours
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Situation des maîtres délégués de l'enseignement privé sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 245 jours
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Mesures concrètes pour les télévisions locales
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 119 jours
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Logement pour les renforts de gendarmerie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 224 jours
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Montant maximal des admissions en non-valeur
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 168 jours
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Droit de préemption des communes sur les terrains naturels et agricoles
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)