Les questions de Stéphane Travert
En clair
Stéphane Travert a posé 31 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 22 de ses 31 questions écrites.
- Questions écrites
- 31dont 22 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 94,5 jourssur 22 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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9 questions · les dernières publiées d'abord
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Exécution d'un congé locatif validé en appel en cas de pourvoi en cassation
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Contraintes fiscales et administratives des serres de jardin
- Publiée
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Matériaux isolants de faible épaisseur
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Prise en charge des personnes vieillissantes et en situation de handicap atteint
- Publiée
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Risques de l'introduction d'un euro numérique de détail
- Publiée
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Adaptation du cadre réglementaire applicable au secteur bancaire
- Publiée
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Fiscalité applicable aux droits d'entrée dans les hippodromes
- Publiée
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Prime d'activité et garde alternée
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Plafonnement des remises sur les médicaments génériques
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)