Les questions de Stéphane Rambaud
En clair
26 questions correspondent à ces filtres : 26 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 20 questions écrites sur 26, en 98 jours en médiane.
- Questions écrites
- 26dont 20 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 98 jourssur 19 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
26 questions · les dernières publiées d'abord
-
Statistiques de la délinquance en France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Climatisation de l'hôpital San Salvadour de Hyères
- Publiée
-
Prise en charge du linge personnel des résidents des Ehpad
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Dysfonctionnements du système d'agrément des entreprises de transport sanitaire
- Publiée
-
Hausse du prix des carburants
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
-
Persécutions des chrétiens au Nigeria
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 28 jours
-
Conséquences fiscales du classement de pépinières horticoles en catégorie MAG5
- Publiée
-
Violation de données du fichier FICOBA : sécurité des systèmes de la DGFiP
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
-
Situation critique du centre hospitalier de Hyères
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Gestion du système d'immatriculation des véhicules (SIV)
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
-
Défaillances du logiciel de rédaction des procédures pénales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Application de l'interdiction de la vente d'alcool aux mineurs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 259 jours
-
Augmentation préoccupante des actes antichrétiens
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 245 jours
-
Protection du tombolo ouest de la presqu'île de Giens face à l'érosion marine.
- Publiée
- Réponse
- · 196 jours
-
Avenir des finances publiques face aux risques de dérapage
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
-
Évaluation du dispositif "Mon soutien psy"
- Publiée
- Réponse
- · 14 jours
-
Indemnisation des familles de harkis
- Publiée
- Ministère
- Mémoire et anciens combattants
- Réponse
- · 77 jours
-
Procès politique au Haut-Karabakh
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 84 jours
-
Avenir des micro-crèches
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Prologation de la dérogation autorisant la pêche au « gangui »
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 126 jours
-
Situation des chrétiens du sud Liban
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 448 jours
-
Implantation des ralentisseurs routiers et précisions juridiques
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 98 jours
-
Situation du Haut-Karabakh
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 35 jours
-
Réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Reconnaissance et indemnisation des familles de harkis
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants (MD)
- Réponse
- · 133 jours
-
Gestion des transports express régionaux (TER)
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 154 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)