Les amendements de Stéphane Hablot

En clair

Stéphane Hablot a déposé 18 amendements en premier signataire ; il a cosigné 4 813 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

2 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

  1. · N° 57 · Article 4

    « Alors que Donald Trump a été réélu mercredi 6 novembre à la présidence des États-Unis et compte tenu de ses déclarations quant à son intention affichée de faire cesser le soutien américain à l’Ukraine, l’Europe, au nom du respect du droit… »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-2785 · Article 42

    « Alors que Donald Trump a été réélu mercredi 6 novembre à la présidence des Etats-Unis et compte tenu de ses déclarations quant à son intention affichée de faire cesser le soutien américain à l'Ukraine, l'Europe, au nom du respect du droit… »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)