Les votes de Stéphane Delautrette

Fin de vie

1. Diverses
   23 amendements à l'article 2 : 20 contre, 3 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. ✓ Pour → adopté L'article 19
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
6. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 16 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
7. ✓ Pour → adopté L'article 15
8. Diverses
   3 amendements à l'article 15 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'article 13
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
6. ✓ Pour → adopté L'article 12
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
10. ✓ Pour → adopté L'article 10
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
12. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10