Les votes de Stéphane Delautrette

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ○ Abstention → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté L'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de Mme Dalloz à l'article 8
4. ○ Abstention → rejeté L'article 7 et Etat D
5. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 7 et Etat D : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 115 de M. Metzdorf à l'article 7 et Etat D
6. ○ Abstention → rejeté L'article 6 et Etat C
7. ○ Abstention → rejeté L'article 5 et Etat B
8. ✓ Pour
   17 amendements à l'article 5 et Etat B : 17 pour · 4 adoptés, 13 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 91 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 89 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 88 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 92 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 86 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 85 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 84 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 83 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 112 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 82 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 123 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 81 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 80 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 4 et Etat A
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A
4. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 3 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
5. ○ Abstention → adopté L'article 3
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2
8. ✓ Pour → adopté L'article premier
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).
2. ✓ Pour → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 19 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19