Les votes de Soumya Bourouaha

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté L'article 29
2. ✓ Pour → adopté L'article 28
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
4. ✓ Pour → adopté L'article 11
5. ✕ Contre → adopté L'article 10
6. ✓ Pour → adopté L'article 9
7. ✓ Pour → adopté L'article 8 bis A
8. ✓ Pour → adopté L'article 8

Voir les 40 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
2. ✓ Pour → adopté L'article 7
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
7. ✕ Contre → adopté L'article 3
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
9. ✕ Contre → adopté L'article 27 ter
10. ✕ Contre → adopté L'article 27 bis
11. ✓ Pour → adopté L'article 27 Mise au point : voulait voter « contre »
12. ✕ Contre → adopté L'article 26
13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
14. ○ Abstention → adopté L'article 25
15. ✓ Pour → adopté L'article 23
16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
17. ○ Abstention → adopté L'article 22
18. Diverses
    3 amendements à l'article 22 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

    1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
    3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
19. ✓ Pour → adopté L'article 21
20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
24. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
25. ✕ Contre → adopté L'article 18
26. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
27. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18
28. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
29. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
30. ✕ Contre → adopté L'article 16
31. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
32. ✕ Contre → adopté L'article 15
33. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
34. ✕ Contre → adopté L'article 14
35. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14
36. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14
37. ✕ Contre → adopté L'article 13
38. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 120 de M. Coulomme à l'article 13

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Molac et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
2. ✕ Contre → adopté L'article 34