Les amendements de Sophie Taillé-Polian

En clair

Sophie Taillé-Polian a déposé 1 272 amendements en première signataire ; elle a cosigné 13 275 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

1 272 amendements · les derniers déposés d'abord

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC1274 · Après l'article 1er bis Irrecevable

  2. · N° AC1275 · Après l'article 1er bis Irrecevable

  3. · N° AC1276 · Après l'article 1er bis Irrecevable

  4. · N° AC1277 · Après l'article 1er bis Irrecevable

  5. · N° AC1278 · Après l'article 1er bis Irrecevable

  6. · N° AC1279 · Après l'article 1er bis Irrecevable

  7. · N° AC1280 · Après l'article 1er bis Irrecevable

  8. · N° AC1281 · Après l'article 1er bis Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel propose une formulation plus idoine. »

  9. · N° AC1282 · Après l'article 1er bis Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel propose une formulation plus idoine. »

  10. · N° AC1283 · Après l'article 1er bis Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel propose une formulation plus idoine. »

  11. · N° AC1284 · Après l'article 1er bis Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel propose une formulation plus idoine. »

  12. · N° AC1285 · Après l'article 1er bis Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel propose une formulation plus idoine. »

  13. · N° AC1286 · Après l'article 1er bis Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel propose une formulation plus idoine. »

  14. · N° AC1287 · Après l'article 1er bis Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel propose une formulation plus idoine. »

  15. · N° AC1288 · Après l'article 1er bis Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel propose une formulation plus idoine. »

  16. · N° AC1289 · Après l'article 1er bis Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel propose une formulation plus idoine. »

  17. · N° AC1290 · Après l'article 1er bis Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel propose une formulation plus idoine. »

  18. · N° AC1291 · Après l'article 1er bis Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel propose une formulation plus idoine. »

  19. · N° AC1292 · Après l'article 1er bis Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel propose une formulation plus idoine. »

  20. · N° AC1293 · Après l'article 1er bis Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel propose une formulation plus idoine. »

  21. · N° AC1174 · Article 1er Rejeté

    « Amendement motivé par l'opposition au projet de holding. »

  22. · N° AC1173 · Article 1er Rejeté

    « Amendement motivé par l'opposition au projet de holding. »

  23. · N° AC1172 · Article 1er Rejeté

    « Amendement motivé par l’opposition au projet de holding. »

  24. · N° AC1169 · Article 1er Rejeté

    « Amendement motivé par l'opposition au projet de holding. »

  25. · N° AC1251 · Article 1er Rejeté

    « Le groupe écologiste est opposé au projet de création de holding. »

  26. · N° AC1144 · Article 1er Rejeté

    « Le groupe écologiste et social s’oppose à la création de France Médias. »

  27. · N° AC1259 · Article 1er Rejeté

    « Ce sous-amendement rédactionnel permet d’utiliser un terme plus idoine. »

  28. · N° AC1260 · Article 1er Rejeté

    « Ce sous-amendement rédactionnel permet d'utiliser un terme plus idoine. »

  29. · N° AC1261 · Article 1er Rejeté

    « Ce sous-amendement rédactionnel permet d'utiliser un terme plus idoine. »

  30. · N° AC1262 · Article 1er Rejeté

    « Ce sous-amendement rédactionnel permet d'utiliser un terme plus idoine. »

  31. · N° AC1263 · Article 1er Rejeté

    « Ce sous-amendement rédactionnel permet d'utiliser un terme plus idoine. »

  32. · N° AC1238 · Article 1er Rejeté

    « Le groupe écologiste est opposé au projet de création de holding. »

  33. · N° AC1264 · Article 1er Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel permet d'utiliser un terme plus idoine. »

  34. · N° AC1265 · Article 1er Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel permet d'utiliser un terme plus idoine. »

  35. · N° AC1266 · Article 1er Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel permet d'utiliser un terme plus idoine. »

  36. · N° AC1267 · Article 1er Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel permet d'utiliser un terme plus idoine. »

  37. · N° AC1202 · Article 1er Rejeté

    « Le groupe écologiste est opposé au projet de création de holding. »

  38. · N° AC1155 · Article 1er Rejeté

    « Le groupe écologiste et social s’oppose à la création de France Médias. »

  39. · N° AC1268 · Article 1er Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel permet d'utiliser un terme plus idoine. »

  40. · N° AC1255 · Article 1er Rejeté

    « Par ce sous-amendement rédactionnel, les députés du groupe écologiste et social souhaitent rappeler leur opposition à la proposition de loi et à la méthode anti-démocratique choisie par la ministre Dati pour imposer son projet. »

  41. · N° AC1256 · Article 1er Rejeté

    « Par ce sous-amendement rédactionnel, les députés du groupe écologiste et social souhaitent rappeler leur opposition à la proposition de loi et à la méthode anti-démocratique choisie par la ministre Dati pour imposer son projet. »

  42. · N° AC1257 · Article 1er Rejeté

    « Par ce sous-amendement rédactionnel, les députés du groupe écologiste et social souhaitent rappeler leur opposition à la proposition de loi et à la méthode anti-démocratique choisie par la ministre Dati pour imposer son projet. »

  43. · N° AC1258 · Article 1er Rejeté

    « Par ce sous-amendement rédactionnel, les députés du groupe écologiste et social souhaitent rappeler leur opposition à la proposition de loi et à la méthode anti-démocratique choisie par la ministre Dati pour imposer son projet. »

  44. · N° AC1269 · Article 1er Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel permet d'utiliser un terme plus idoine. »

  45. · N° AC1271 · Article 1er Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel permet d'utiliser un terme plus idoine. »

  46. · N° AC1270 · Article 1er Retiré

    « Ce sous-amendement rédactionnel permet d'utiliser un terme plus idoine. »

  47. · N° AC1236 · Article 1er Retiré

    « Amendement motivé par l’opposition au projet de holding et l’absence d’étude d’impact sérieuse sur l’avenir des 15.000 agents des médias publics »

  48. · N° AC1234 · Article 1er Retiré

    « Amendement motivé par l'opposition au projet de holding et l'absence d'étude d'impact sérieuse sur l'avenir des 15.000 agents des médias publics »

  49. · N° AC1254 · Article 1er Retiré

    « Par ce sous-amendement rédactionnel, les députés du groupe écologiste et social souhaitent rappeler leur opposition à la proposition de loi et à la méthode anti-démocratique choisie par la ministre Dati pour imposer son projet. »

  50. · N° AC1127 · Article 1er Rejeté

    « Amendement motivé par l’opposition au projet de holding »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)