Les votes de Sébastien Humbert

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 rectifié de Mme Guetté à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 549 de Mme Laernoes à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 546 de Mme Laernoes à l'article 5
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 251 de Mme Trouvé après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Trouvé après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 340 de Mme Trouvé après l'article 4
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 672 de Mme Morel après l'article 4
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 360 de M. Fournier après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 4
3. Diverses
   8 amendements à l'article 4 : 4 pour, 3 contre, 1 abstention · 5 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 387 de M. Brugerolles à l'article 4
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 170 de M. Armand à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 325 et l'amendement identique suivant de M. Rolland à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Ferrari à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 460 rectifié de M. Fugit à l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de M. Amblard à l'article 4
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 610 de M. Michoux à l'article 4
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 67 de M. Amblard à l'article 4
4. Diverses
   11 amendements après l'article 3 : 7 pour, 4 contre · 5 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 507 de M. Nury après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 446 de Mme Pic après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 rectifié de M. Amblard après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 110 rectifié de M. Amblard après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 146 de M. Amblard après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 143 de M. Amblard après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 108 de M. Amblard après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de M. Potier après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 591 de M. Potier après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 437 (rect.) de M. Potier après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 503 de M. Armand à l'article 3
6. Diverses
   21 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 11 contre, 9 pour, 1 abstention · 1 adopté, 20 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 807 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 806 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 803 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 801 de M. Alfandari à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 800 de M. Alfandari à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 774 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 781 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 799 de M. Alfandari à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 753 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 721 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 731 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 720 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 719 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 718 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 829 du Gouvernement à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 730 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   17. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 729 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   18. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 780 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   19. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 808 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   20. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 771 de Mme Givernet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   21. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 828 du Gouvernement à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3