Les textes de Sébastien Delogu
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12 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
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Instaurer un moratoire sur les démolitions de logements prévues par l’Agence nationale pour la rénovation urbaine
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Application sectorisée de la loi Solidarité et renouvellement urbain
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Supprimer la métropole Aix-Marseille Provence
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Renforcer l’encadrement de la pause méridienne à l’école
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Pour une accessibilité totale des réseaux de transports collectifs
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Pérenniser le dispositif des haltes soins addictions
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Réunion du Parlement en Haute Cour, en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue à l’article 68 de la Constitution et à la loi organique du 24 novembre 2014
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Réunion du Parlement en Haute Cour, en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue à l’article 68 de la Constitution et à la loi organique du 24 novembre 2014
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Le système de l'habitat indigne à Marseille
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Étendre le pouvoir de réquisition des logements vacants aux maires pour garantir le droit fondamental au logement
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Marseille en grand
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Réunion du Parlement en Haute Cour, en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue à l’article 68 de la Constitution et à la loi organique du 24 novembre 2014 portant application de l’article 68
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Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)