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Suivre en RSS : Sandrine Josso, députéeLes questions de Sandrine Josso
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42 questions correspondent à ces filtres : 42 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 15 questions écrites sur 42 (36 %), en 91 jours en médiane.
- Questions écrites
- 42dont 15 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 91 jourssur 15 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 27sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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42 questions · les dernières publiées d'abord
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ESAT : Reconnaissance, valorisation des parcours professionnels des travailleurs
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Lutte contre la soumission chimique dans le monde du travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 63 jours
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Prévention des noyades et pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 84 jours
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Absence de volet préventif contre les noyades dans le dispositif ORSAN EPI-CLIM
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Repérage du TDAH et des autres troubles du neurodéveloppement
- Publiée
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Santé des femmes et accès à la gynécologie médicale sur l'ensemble du territoire
- Publiée
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Conséquences de la canicule et bâtiments scolaires
- Publiée
-
Prise en charge des enfants prématurés et accompagnement de leurs familles
- Publiée
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Continuité des missions de l'ADEME auprès des acteurs territoriaux
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Lutte contre la soumission chimique - VSS monde du sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Situation des accueillants familiaux thérapeutiques
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Antécédents judiciaires - secteur de l'accompagnement social et médico-social
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 42 jours
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Parcours des enfants présentant des troubles du neurodéveloppement
- Publiée
-
Lutte contre la soumission chimique - Formation université
- Publiée
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Lutte contre la soumission chimique - EVARS
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Défaillances protection des mineurs accueillis en structures extrascolaires
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Accès au capital des offices notariaux des femmes notaires
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Lutte contre la soumission chimique - Référentiel HAS
- Publiée
-
Responsabilité ministère et accompagnement des victimes de VSS
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Simplification du formulaire unique de demande auprès des MDPH
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Inscription de la BPCO comme priorité de santé publique
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Amélioration prise en charge globale des patientes atteintes de cancer du sein
- Publiée
-
Amélioration du diagnostic et de la prise en charge du syndrome de Cowden (PTEN)
- Publiée
-
Évolution critères d'attribution pass éducation pour les enseignants retraités
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères dans l'agglomération de Saint-Nazaire
- Publiée
-
Réforme de la rémunération officinale : perspectives et propositions
- Publiée
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Justice - Situation et moyens humains/financiers des tribunaux
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Santé - Bail emphytéotique de l'hôpital de Saint-Nazaire et viabilité économique
- Publiée
-
Cancer du sein - Décret d'application loi d'accompagnement des patientes
- Publiée
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Santé-Maintien des soins ostéopathiques dans le champ des contrats responsables
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Santé - régulation de la profession d'ostéopathe en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 252 jours
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Zones humides - Épidémie de botulisme aviaire en Loire-Atlantique
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
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Soumission chimique - décret durée de conservation des prélèvements biologiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 224 jours
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Soumission chimique - conférence nationale sur la lutte contre les violences
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Soumission chimique - annuaire des laboratoires de toxicologie agréés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 301 jours
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Lutte contre les VSS dans le milieu médical
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 168 jours
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Lutte contre les VSS - nécessité d'une réponse interministérielle
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 168 jours
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Revalorisations conventionnelles des masseurs-kinésithérapeutes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 224 jours
-
Régime fiscal des pensions alimentaires
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
100% santé et prothèses auditives
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Santé / association / victimes des pesticides
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Assurance santé complémentaire des retraités.
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)