Les amendements de Raphaël Arnault

En clair

Raphaël Arnault a déposé 118 amendements en premier signataire ; il a cosigné 21 285 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

2 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-AC61 · Article 42 Non soutenu

    « Par cet amendement le groupe LFI-NFP souhaite améliorer l’accessibilité de la culture aux personnes en situation de handicap. »

  2. · N° II-AC46 · Article 42 Non soutenu

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite soutenir le développement d’un fonds de soutien au développement des MJC et associations culturelles dans les quartiers populaires. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)